📜 Conditions de dépôt sur Edition999

"Notre objectif est de permettre à chaque auteur de partager librement ses écrits, en toute simplicité et transparence."

🏠 1. Propriété de l’œuvre

Vous restez le/la seul·e titulaire des droits sur votre texte (droits patrimoniaux et moraux).
Edition999 ne revendique aucune propriété sur votre œuvre.

📢 2. Autorisation de diffusion gratuite

Vous autorisez Edition999 à :

– Publier votre œuvre sur le site officiel, l’application, les réseaux sociaux, la newsletter ;

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– Assurer la promotion de votre œuvre via nos canaux.

— > Cette autorisation est non exclusive : vous gardez le droit de publier ailleurs ou de retirer votre texte.

💸 3. Gratuité & absence de rémunération

– Aucun frais ne vous sera demandé pour la publication de votre œuvre.

– Vous ne percevrez aucune rémunération, redevance ou droit d’auteur dans ce cadre.

⚖️ 4. Responsabilités & garanties de l’auteur·e

Vous garantissez que :

– Vous êtes l’auteur·e du texte ou avez les droits nécessaires pour le diffuser ;

– Votre œuvre ne viole pas les droits d’autrui (droit d’auteur, droit à l’image, etc.) ;

– Le contenu respecte la loi (pas de diffamation, de propos discriminatoires, haineux ou illégaux).

— > En cas de manquement, vous assumez votre responsabilité.

⏳ 5. Retrait ou modification de l’œuvre

– Vous pouvez, à tout moment, demander à ce que votre œuvre soit supprimée du site, sans justification.

– Vous pouvez aussi faire des mises à jour si nécessaire (fichier, couverture, métadonnées) tant que Edition999 conserve une copie numérique.

🔍 6. Nature de cet accord

Ce document n’est pas un contrat d’édition : c’est un accord de mise à disposition gratuite.
Il ne confère pas de droits exclusifs et ne vous engage pas envers Edition999 sur une durée limitée — vous êtes libre.

🛠️ Besoin d’aide ou contact

Si vous avez des questions, souhaitez retirer votre œuvre, ou signaler un problème, vous pouvez nous contacter via :
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📺 7. Pas de contrat d’édition classique

Edition999 n’est pas une maison d’édition traditionnelle.

Il n’y a aucun contrat d’édition signé ni engagement commercial.

Le dépôt fonctionne comme sur YouTube : vous nous autorisez simplement à diffuser votre œuvre gratuitement, tant que vous le souhaitez.

Vous restez totalement libre de publier votre texte ailleurs, y compris auprès d’éditeurs classiques.