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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Parmi les divers monuments publics qui font l’orgueil d’une ville dont, par prudence, je tairai le nom, et à laquelle je ne veux pas donner un nom imaginaire, il en est un commun à la plupart des villes grandes ou petites : c’est le dépôt de mendicité. Un jour, dont il n’est pas nécessaire de préciser la date, d’autant plus qu’elle n’est d’aucune importance pour le lecteur, naquit dans ce dépôt de mendicité le petit mortel dont on a vu le nom en tête de ce chapitre. Longtemps après que le chirurgien des pauvres de la paroisse l’eut introduit dans ce monde de douleur, on doutait encore si le pauvre enfant vivrait assez pour porter un nom quelconque : s’il eût succombé, il est plus que probable que ces mémoires n’eussent jamais paru, ou bien, ne contenant que quelques pages, ils auraient eu l’inestimable mérite d’être le modèle de biographie le plus concis et le plus exact qu’aucune époque ou aucun pays ait jamais produit.
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