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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Comme je puis, sans vanité, présumer que le nom et les qualités officielles qui sont en tête de cet ouvrage lui attireront, de la part des gens sages et réfléchis auxquels je l’adresse, le degré d’attention qui est dû à l’instructeur zélé de la jeunesse et au sacristain exact à remplir ses devoirs du dimanche, je ne chercherai point à allumer une chandelle en plein jour, et je m’abstiendrai de faire l’éloge d’un ouvrage dont le titre seul est une recommandation suffisante. Cependant, comme je ne me dissimule pas que l’envie aboie toujours contre le mérite, et qu’il se trouvera des gens qui diront tout bas que, quoiqu’on ne puisse me refuser la science et les bons principes (Dieu merci),
C’était une belle matinée d’avril, quoique la neige fût tombée abondamment pendant la nuit ; aussi la terre était couverte d’un manteau éblouissant de blancheur, lorsque deux voyageurs à cheval arrivèrent à l’auberge de Wallace.
Cette île longue, étroite, irrégulière, vulgairement appelée Main-Land, c’est-à-dire le continent des îles Shetland, parce qu’elle est la plus grande de cet archipel se termine par un rocher d’une hauteur effrayante ; comme le savent fort bien les marins (…)
2014
Peu de personnes ont connu mon secret pendant que je compilais ces récits, et il n’est guère probable qu’ils verront le jour du vivant de leur auteur. Quand même cela arriverait, je ne suis point ambitieux de la distinction honorable d’être montré au (…)
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Zima, profitez du moment. L’aga Narkis entretient votre mère, et votre gouvernante guette sur un balcon le retour de votre père : prenez, lisez, ne craignez rien. Mais quand on surprendrait les Bijoux indiscrets derrière votre toilette, pensez−vous qu’on (…)
La guerre a provoqué de tels bouleversements que bien peu de personnes se souviennent aujourd’hui de ce qui fut, il y a quelques années, le scandale d’Hergemont. Rappelons les faits en quelques lignes : Au mois de juin 1902, M. Antoine d’Hergemont, dont (…)
Le président était encore debout, au milieu du léger tumulte que son entrée venait de produire. Il s’assit, en disant à demi-voix, négligemment : « La séance est ouverte. »