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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Après que le duc eut occupé la Romagne, il trouva que le pays était plein de larcins, de brigandages et d’abus de toutes sortes : il pensa qu’il était nécessaire pour le réduire en paix de lui donner un bon gouvernement. A quoi il proposa messire Remy d’Orque, homme cruel et expéditif.
Tous les États, toutes les dominations qui ont tenu et tiennent encore les hommes sous leur empire, ont été et sont ou des républiques ou des principautés. Les principautés sont ou héréditaires ou nouvelles. Les héréditaires sont celles qui ont été longtemps possédées par la famille de leur prince. Les nouvelles, ou le sont tout à fait, comme Milan le fut pour Francesco Sforza, ou elles sont comme des membres ajoutés aux États héréditaires du prince qui les a acquises ; et tel a été le royaume de Naples à l’égard du roi d’Espagne. D’ailleurs, les États acquis de cette manière étaient accoutumés ou à vivre sous un prince ou à être libres : l’acquisition en a été faite avec les armes d’autrui, ou par celles de l’acquéreur lui-même, ou par la faveur de la fortune, ou par l’ascendant de la vertu.
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C’était la dernière réception de lady Windermere, avant le printemps. Bentinck House était, plus que d’habitude, encombré d’une foule de visiteurs. Six membres du cabinet étaient venus directement après l’audience du speaker, avec tous leurs crachats et (…)
Quelque part dans l’État de Nevada, il existe une femme à qui j’ai menti sans vergogne pendant deux heures d’affilée. Je ne cherche point ici à faire mes excuses, loin de là ! Je désire seulement m’expliquer. Hélas, je ne connais pas son nom, encore moins (…)
Hé quoi, charmante Élise, vous devenez mélancolique, après les obligeantes assurances que vous avez eu la bonté de me donner de votre foi ? Je vous vois soupirer, hélas, au milieu de ma joie ! Est-ce du regret, dites-moi, de m’avoir fait heureux ?