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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Je n’ai jamais vu d’aspect plus original que celui de cette petite ville, placée entre l’étang de Berre et le canal de Bouc, et bâtie non pas au bord de la mer, mais dans la mer. Martigues est à Venise ce qu’est une charmante paysanne à une grande dame ; mais il n’eût fallu qu’un caprice de roi pour faire de la villageoise une reine. Martigues fut, assure-t-on, bâtie par Marius. Le général romain, en l’honneur de la prophétesse Martha, qui le suivait, comme chacun sait, lui donna le nom qu’elle porte encore aujourd’hui. L’étymologie peut n’être point fort exacte ; mais, comme on le sait, l’étymologie est de toutes les serres chaudes celle qui fait éclore les plus étranges fleurs.
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Pourquoi, pendant les vingt premières années de ma vie littéraire, c’est-à-dire de 1827 à 1847, pourquoi ma vue et mon souvenir se sont-ils si rarement reportés vers la petite ville où je suis né, vers les bois qui l’environnent, vers les villages qui (…)
2012
Le premier lundi du mois d’avril 1625, le bourg de Meung, où naquit l’auteur du Roman de la Rose,
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Ce n’est pas sans une certaine émotion que je commence à raconter ici les aventures extraordinaires de Joseph Rouletabille. Celui-ci, jusqu’à ce jour, s’y était si formellement opposé que j’avais fini par désespérer
En entrant dans la chambre, Roubaud posa sur la table le pain d’une livre, le pâté et la bouteille de vin blanc. Mais, le matin, avant de descendre à son poste, la mère Victoire avait dû couvrir le feu de son poêle, d’un tel poussier, que la chaleur était (…)
On allait là, chaque soir, vers onze heures, comme au café, simplement. Ils s’y retrouvaient à six ou huit, toujours les mêmes, non pas des noceurs, mais des hommes honorables, des commerçants, des jeunes gens de la ville ; et l’on prenait sa chartreuse (…)