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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Noël Ebouktou, jeune prêtre congolais, marchait tranquillement sur les Champs-Elysées. Après une matinée de réunions au diocèse, et juste avant de rejoindre sa paroisse au sein de laquelle il faisait un stage d’un an, il prenait le temps de marcher dans Paris. Il aimait ces marches dans cette ville prodigieuse. Marcher au milieu des hommes de la cité était non seulement un délassement mais aussi une image : être au milieu des habitants de Paris, partager leur quotidien, sortir de l’enclos de la paroisse
Rien de plus énervant que de commencer un week-end par des travaux administratifs. Mais, pas le choix ; la pile de papiers était bien en évidence sur son bureau et s’acharnait à le narguer. Philippe prit la liste faite la veille, la liste des choses (…)
2007
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Au tout début du XVIIe siècle en Anjou, sous le règne du roi Henri IV, le village de Candé et sa région sont les victimes d’attaques répétées de loups affamés. Des enfants sont dévorés ou mystérieusement enlevés lors de ces agressions sauvages.
Il s’agit d’une courte nouvelle de fiction érotico-familiale interdite aux moins de sept ans traitant de la robotique du futur.
Ce matin-là, après un réveil tardif, je jetai un coup d’œil par la fenêtre de la cuisine, tout en préparant mon café. Le temps était maussade et de fines gouttelettes de pluie projetées par des rafales de vent s’accrochaient désespérément aux carreaux.