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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Vous découvrez les tribulations agricolo juridiques de MAX le paysan au pays des sans dents
Vous suivez toujours les tribulations de MAX le paysan de HOLLANDIE le pays des sans dents. Une bonne nouvelle il n’y a que 3 listes et pas 4 listes comme annoncé sur la commune de MAX mais avec 25 candidats pour 11 places ça va être chaud pour une commune de 300 âmes
Comme 6 ans en arrière la diffamation et l’intox bat son plein pendant la campagne tous les coups sont permis !on s’accuse d’avoir ruiner la commune on se traine dans la boue, on se traite d’incapable !les choses habituelles pour une petite commune Mais le plus fort c’est que le maire de la commune voisine s’occupe de faire la propagande pour élire le maire de notre commune !c’est fort de café et comme c’est un ancien conseillé générale les ânes de notre commune l’écoutent DE GAULLE avait raison quand il disait que les Français sont des veaux !qui votent la campagne est longue et fatigante MAX ne dort pas la nuit pendant 1 mois cette année il n’y pas eu de plainte en diffamation mais ça va peut-être venir la campagne n’est pas terminée .
Les tribulations d’un agriculteur confronté a la mondialisation et au mille feuille administratif dans ses aventures agricolojuridiques
2016
Suivez la suite des aventures de MAX le paysan de hollandie sur twitter facebook et sur ebook face a la mafia du grand orient
2014
Les tribulations d’un agriculteur en Auvergne la suite du livre :ALIGOT sauce maçonnique
2012
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18 chapitres, pour une écriture simple à lire, mais facile à comprendre sans artifice, du sentiment, de la cruauté, du risque, du danger, du drame,de la récompense, du savoir, etc..
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