Accueil > Littérature > Une semaine à Marrakech
Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Mon manuscrit est un récit de voyage, ce manuscrit est le récit de mon voyage à Marrakech.
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C’est un sujet encore trop souvent tabou. Mais rassurons-nous, seul un pourcentage faible de la population a joué le jeu. Lors de son discours du 30 octobre 1940, le maréchal PETAIN est loin d’imaginer le sens péjoratif que va prendre ce mot.
Paris 18 H 40. Le Tgv venant de Toulon entre en Gare, de Lyon. Roger Benoist regardait par la vitre, il rêvait de liberté.
Bonjour, Yves, je te trouve l’air bien soucieux, y puis-je quelque chose ?...