Accueil > Fantastique > Malheurs
Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Il regardait la télé. Les émissions ne sont plus ce qu’elles étaient se dit t-il. Steve se leva alors, prit un livre et se cala bien confortablement sur son large fauteuil en cuir blanc. Ce fauteuil l’apaisait. Le titre du livre était « Malheurs ». C’est bizarre ! se dit-il. Il n’y a pas le nom de l’auteur. Je ne le trouve nulle part ! J’ai beau chercher derrière le livre, dans les premières pages, mais toujours rien. Il prit un air déconcerté. Il le feuilleta de bout en bout et la seule chose qu’il y avait d’écrit était « 01/01/2000, livre acheté à la brocante de Mr Demil ». Steve avait pour habitude de dater et de mettre le lieu où il a vait acheté chaque livre. Pour conserver des souvenirs, qui étaient la plupart inutiles
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29 novembre 2010, par bortner31
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