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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Il s’agit d’une "fan fiction" sur Daniel Balavoine
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Au tout début du XVIIe siècle en Anjou, sous le règne du roi Henri IV, le village de Candé et sa région sont les victimes d’attaques répétées de loups affamés.
Je me présente : je m’appelle Daniel Sandet, mais tout le monde m’appelle Dan. Avant, on m’appelait Danny, comme dans Shining, mais je ne le supporte plus depuis que mes parents, qui m’appelaient ainsi, sont morts. Je suis orphelin depuis presque un an. Ma (…)
Petite nouvelle exprimant ma passion des chats à travers des personnages attachants.