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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
La saga d’une famille de l’aristocratie française qui commence vers l’an 1300 et s’achève en 2000. Sur toile de fond du secret des templiers l’auteur revisite quelques grands moments de l’histoire de france.
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J’ai le plaisir de présenter ce nouveau roman au public tunisien,dont la prise de conscience pour la liberté et la justice se développe et s’affirme de jour en jour,surtout au lendemain du changement politique instauré au sein du pays. En vérité,ce n’est (…)
Ce livre d’art regroupe des images de mon exposition virtuelle : « INTEMPOREL » , réalisée sur le site KUNSTMATRIX du 05 au 10 juillet 2024. « INTEMPOREL » immortalise 15 ans de peintures, photographies et sculptures, rassemblées dans une galerie virtuelle (…)
Premier volet d’une trilogie uchronique. L’homme en face dédaigna l’offre, dodelina légèrement de la tête. Déjà que le gîte était à sa disposition depuis deux semaines, à titre gracieux et sans caution préalable… alors pourquoi abuser de cette charité, (…)