Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son
titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre.
Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10)
La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros
d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.).
Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la
décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Originaire des Ardennes ; Je vis au pays Basque ! J’ai 82 ans ; Suite à un AVC, en thérapie par l’écriture J’ai pris la plume et y ai pris goût ; De nature A rendre services, j’aimais partager mes qualités Sportives ; (Moniteur d’EPS) Désormais cela fait place A la « nostalgie » ce besoin de partager je...
Bonjour Yves, je te trouve sérieux et penseur... cela a l’air sérieux !
Bonjour Prêtresse, oui je pensais à ce que tu me dis, sur la vie, l’âme, l’esprit, le corps, la loi des contraires, le monde parallèle, (...)
– Bonjour Yves, je te vois effondré que se passe-t-il ? Bonjour Prêtresse, eh bien je suis abasourdi ! Tu m’as parlé de nos anciens qui croyaient que la terre était plate et voilà qu’à la "télé" on nous montre en conférence un groupe de personnes faisant une thèse (...)
Mon recueil, intitulé Abba Père, est un ensemble de poèmes qui prient, magnifient et louent le Seigneur Dieu ... Etant poète et chrétien, ma plume a voulu partager avec les lecteurs mon expérience de foi avec Dieu, décrire Ses merveilles dans la vie du (...)
Recueil de poésie bouleversant entre rêve et réalité inspirant d’un monde imaginaire qui reflète les splendeurs poétiques a travers l’origine du diamant brut souvent idéalisé et désigné comme utopique.
Ce recueil est plus moderne que le précédent, aussi bien dans la forme que dans les thèmes traités. Il est moins noir et moins égocentrique.J’espère que vous prendrez autant de plaisir à le lire que j’en ai eu à l’écrire.N’hésitez pas mettre vos (...)
