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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Amanda joue depuis longtemps à des jeux de spiritismes avec ses amis, elle nous raconte comment elle a payer le prix de son insolence.
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19 août 2010, par fingen
L’histoire pourrait être sympathique mais il faudrait à tout prix revoir la grammaire et l’orthographe c’est farci de fautes...
Pour un candidat, un entretien d’embauche est une opération de séduction. Imaginez : vous êtes au mieux de votre forme, souriant, positif, le meilleur candidat de votre futur employeur. Vous êtes parfaitement à l’aise et maîtrisez votre sujet. Rien ni (…)
Ton pas claque sur les dalles qui mènent au port ; à peine refroidies, remises d’une journée éprouvante.
Nouvelle, sur le thème du paranormal... L’amour... et même au-delà...