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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Amanda joue depuis longtemps à des jeux de spiritismes avec ses amis, elle nous raconte comment elle a payer le prix de son insolence.
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19 août 2010, par fingen
L’histoire pourrait être sympathique mais il faudrait à tout prix revoir la grammaire et l’orthographe c’est farci de fautes...
A partir d’une simple question... Partez en voyage dans le cerveau de votre voisin, de votre ami ou peut être de vous même
Sam geignait, la queue basse, dont le panache était devenu un ramasse-poussière pour le parquet de l’appartement. Le Berger Allemand décrivait des huit devant la porte de l’entrée. Michel feignit de ne pas l’entendre et prit la télécommande de la (…)
La scène se passe dans le parc du Prieuré. La Prêtresse se repose sous son arbre habituel, (Grande jeune femme drapée de blanc, ses grands cheveux tenus au front par un serre-tête bleu azur). La prêtresse est plongée dans ses habituelles méditations, (…)