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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Voici un petit livre qui complète et précise mon livre précédent "A quoi bon s’indigner", tout en réglant quelques comptes au passage avec les responsables politiques et médiatiques. On peut en effet se poser des questions devant leur silence et leur indifférence face à des propositions de solutions concrètes à quelques-uns des grands problèmes de notre société moderne.
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Continue de vivre comme un imbécile, ce que tu as fait jusqu’à maintenant, me dit mon épouse, qui se soucie de mon avenir comme toujours.Elle me dit qu’il faut que je raconte une histoire. C’est ce que les gens veulent, une histoire ! Mais c’est quoi une (…)
Témoignage professionnel et commentaire touchant la nouveauté de la profession.
Le carnet jaune est issu des nombreux carnets de l’auteur, choisi pour sa compacité et son petit nombre de pages ; il exprime au jour le jour le flou de l’existence avec quelques images qui restent et qui sont notées par hasard, ou par nécessité de mettre (…)