Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son
titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre.
Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10)
La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros
d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.).
Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la
décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
3 juin 2024, par Baligand Michel Laurent
Bonjour cher François,
Encore un texte qui coule comme une rivière qui serpenterait dans la nature. Texte court, il est vrai, mais tellement représentatif de l’histoire. Chaque mot, chaque phrase, chaque paragraphe posés à leur place, et il faut bien le dire une chute qui soulage le lecteur. Félicitations et bravo à vous pour nous faire passer de bons moments.
Amicalement, Baligand Michel Laurent. (Milord)
16 octobre 2017, par conchy
Histoire émouvante, se lit d’un trait. Le ressenti du personnage fait très réel. Merci pour ce moment de partage Conchy.
10 juin 2017, par sanycanova écrivain
J’ai trouvé ce passage, sur le soldat d’une nuit, fabuleux mais très triste