Accueil > Avant première > La fiscalité écologique en Tunisie

Avant première

La fiscalité écologique en Tunisie

Monaem (Auteur)

Nombre de pages en A4 : 99

Livre publié le 13 avril 2018

Les statistiques du livre

301 vues
314 téléchargements au total.
1 téléchargement sur les 7 derniers jours
0 téléchargement aujourd'hui
182 PDF depuis le début
71 Epub depuis le début
61 Mobi depuis le début

Evaluer le livre :

8 votes

Note globale pondérée

4.5/5 sur 8 votants
Cette oeuvre est protégée par les droits d'auteur au sens de l'article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI).

Protection des oeuvres

Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre.
Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.).
Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.

Thème :
Avant première

La quatrième de couverture

Système fiscal en Tunisie

La première page

En Tunisie, la fiscalité écologique ne cesse d’évoluer et d’apporter un ensemble de mesures fiscales incitatives et ayant un effet positif sur l’environnement. Toutes les orientations nationales de la protection de l’environnement ont fait de cette nouvelle fiscalité un des instruments économiques majeurs pour la protection de l’environnement en Tunisie.
De prime abord, il importe de définir la fiscalité écologique, ou l’éco fiscalité ou encore la fiscalité verte. C’est cette fiscalité, dont l’objectif est de limiter les atteintes à l’environnement et d’inciter les contribuables à une consommation moins nuisible.
De ce fait, la fiscalité écologique a une double face liée à l’assiette des différentes taxes et qui se base sur une nuisance environnementale. D’une part, elle se manifeste à travers une fiscalité verte qui se base sur une incitation économique destinée à privilégier des produits et services écologiques. Alors, le prix des produits ou services moins polluants et plus respectueux de l’environnement est baissé et bénéficiant d’incitations fiscales et financières.
D’autre part, c’est le fardeau à travers une fiscalité écologique qui pénalise lourdement tous les produits et services ayant de fortes nuisances environnementales. Ainsi, on augmente le prix ou les taxes sur les produits ou services les plus polluants.

  

Biographie de Monaem

Monaem,Conseiller fiscal agréé par le ministère des Finances,membre de l’association internationale de la fiscalité IFA,titulaire d’un mastère professionnel techniques comptables et fiscales au sein de l’ISG GABES.

Du même auteur

Un message, un commentaire ?

modération a priori

Votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Votre Message

Que lire après : La fiscalité écologique en Tunisie

L'afrique devant un miroir

L’afrique devant un miroir

La désintégration du système colonial au lendemain de la 2e guerre mondiale crée de nouveau Etats et donne naissance aux concepts "pays riches" "pays pauvres" et plus tard pays développés et pays sous développés. La notion de sous développement reste (…)

"L’Expérience" Un art de Vivre

Partage de mon chemin de vie. Au travers de mes expériences, personnelles et professionnelles.

MICHAEL TOUT ALLAIT SI BIEN

MICHAEL TOUT ALLAIT SI BIEN

On dit que tu es vivant Michael, mais je sais que ce sont des affabulations de la toile. Les rumeurs les plus folles circulent sur ton prétendu « Fausse mort », comme si on pouvait jouer avec la mort !