Edition999
Publier gratuitement un livre

Accueil > Avant première > La fiscalité écologique en Tunisie

Avant première

La fiscalité écologique en Tunisie

Monaem (Auteur)

© 2025 - Auteur Monaem (Ref : Edition999-2025-2365-7)

Nombre de pages en A4 : 99

Livre publié le 13 avril 2018

Lire ou télécharger (Pdf) 
  137 		Télécharger (ePub) 
  68 		Télécharger sur Kindle
  59
Cette oeuvre est protégée par les droits d'auteur au sens de l'article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI).

Protection des oeuvres

Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre.
Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.).
Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.

Les statistiques du livre

284 vues
264 téléchargements au total.
6 téléchargements sur les 7 derniers jours
0 téléchargement aujourd'hui
137 PDF depuis le début
68 Epub depuis le début
59 Mobi depuis le début

Evaluer le livre "La fiscalité écologique en Tunisie"

8 votes

Note globale pondérée

4.5/5 sur 8 votants
0 avis - Saisir un commentaire

Thème :
Avant première

La quatrième de couverture

Système fiscal en Tunisie

La première page

En Tunisie, la fiscalité écologique ne cesse d’évoluer et d’apporter un ensemble de mesures fiscales incitatives et ayant un effet positif sur l’environnement. Toutes les orientations nationales de la protection de l’environnement ont fait de cette nouvelle fiscalité un des instruments économiques majeurs pour la protection de l’environnement en Tunisie.
De prime abord, il importe de définir la fiscalité écologique, ou l’éco fiscalité ou encore la fiscalité verte. C’est cette fiscalité, dont l’objectif est de limiter les atteintes à l’environnement et d’inciter les contribuables à une consommation moins nuisible.
De ce fait, la fiscalité écologique a une double face liée à l’assiette des différentes taxes et qui se base sur une nuisance environnementale. D’une part, elle se manifeste à travers une fiscalité verte qui se base sur une incitation économique destinée à privilégier des produits et services écologiques. Alors, le prix des produits ou services moins polluants et plus respectueux de l’environnement est baissé et bénéficiant d’incitations fiscales et financières.
D’autre part, c’est le fardeau à travers une fiscalité écologique qui pénalise lourdement tous les produits et services ayant de fortes nuisances environnementales. Ainsi, on augmente le prix ou les taxes sur les produits ou services les plus polluants.

  

Biographie de Monaem

Monaem,Conseiller fiscal agréé par le ministère des Finances,membre de l’association internationale de la fiscalité IFA,titulaire d’un mastère professionnel techniques comptables et fiscales au sein de l’ISG GABES.

Du même auteur

Un message, un commentaire ?

modération a priori

Votre contribution n’apparaîtra qu’après avoir été validée par un administrateur du site.

Qui êtes-vous ?
Votre Message

Que lire après : La fiscalité écologique en Tunisie

Le dormeur

Le dormeur

D’après le poème "Le dormeur du val" de Arthur Rimbaud.

Ecrit par Georges Roland
Testamentum

Testamentum

Le Professeur Stark fait par de ses recherches à Janus, son fidèle acolyte.

Ecrit par Le Marquis
DECOUVERTE DE L'INVISIBLE SECRET DE L'UNIVERS

DECOUVERTE DE L’INVISIBLE SECRET DE L’UNIVERS

L’ouvrage que je vous adresse éclaire un domaine largement incomplet qu’est la Physique, car traiter de l’infiniment grand n’est point chose facile, l’espace étant immense et la vérification difficile.

Ecrit par DENIS CHARLES DELORAINE
Nous vous proposons sur Edition999 (V8) : 3573 ebooks gratuits - 4548 avis et 1306 auteurs -  Le dernier article proposé est : L’hybride Ils nous soutiennent : L'Institut Français - Le Centre National du Livre - L'Organisation Internationale de la Francophonie - Que faire à Paris - L'Académie de Versailles Edition999 présent sur  Facebook  -  X (Twitter)  -  Youtube  -  Instagram  -  Pinterest     2006-2024 - Edition999 est une association Montmartroise à but non lucratif Loi de 1901 mettant en ligne des auteurs francophones - Nos partenaires - RGPD - Par genre - Edition999 participe à la semaine de la francophonie 2020 - Le sitemap Edition999 - Nous contacter