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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Les invités étaient venus des quatre coins de l’Angleterre, et même des Régions limitrophes. La base aérostatique de Cardington organisait un bal en l’honneur de la fin de la refonte du Zeppelin. La matinée commençait à peine que, déjà, les invités affluaient à la base aérostatique de Cardington. Tout le gratin de l’Aérostation était présent, bien sûr, ainsi que de nombreuses personnalités régionales et européennes.
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29 septembre 2010, par gedeon sprague
Le début est pas mal, mais le probleme c’est que y’a trop de groupe de soldats, quant à l’époque je croyais la guère de 14-18 mais non avec l’allusion au jeu de foot c’ets 2008 bref j’ai du mal à rentrer dans l’histoire
Janus poursuit la présentation de ses recherches sur Jésus au Professeur Stark.
Le Guide d’aventures du bon volontaire est l’histoire de deux étudiantes en quête d’aventures, de rencontres et de moments inoubliables, parties pendant 4 mois à l’autre bout du monde.
La France invisible souffre d’autant plus qu’elle sent bien que le système n’a pas d’égards pour elle. Ce mouvement de grogne contre la vie chère débuta le 17 novembre 2018. Ce qui fait sa particularité ?