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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
À peine âgé de vingt ans, Octave venait de sortir de l’École Polytechnique*. Son père, le marquis de Malivert, souhaita retenir son fils unique à Paris. Une fois qu’Octave se fut assuré que tel était le désir constant d’un père qu’il respectait et de sa mère qu’il aimait avec une sorte de passion, il renonça au projet d’entrer dans l’artillerie. Il aurait voulu passer quelques années dans un régiment, et ensuite donner sa démission jusqu’à la première guerre qu’il lui était assez égal de faire comme lieutenant ou avec le grade de colonel. C’est un exemple des singularités qui le rendaient odieux aux hommes vulgaires.
Par une belle matinée du mois de mai 182., don Blas Bustos y Mosquera, suivi de douze cavaliers, entrait dans le village d’Alcolote, à une lieue de Grenade.
2014
La petite ville de Verrières peut passer pour l’une des plus jolies de la Franche-Comté. Ses maisons blanches avec leurs toits pointus de tuiles rouges s’étendent sur la pente d’une colline, dont des touffes de vigoureux châtaigniers marquent les moindres (…)
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Ce qu’il y a de sûr, c’est que la petite chatte blanche n’y fut pour rien : c’est la petite chatte noire qui fut la cause de tout. En effet, il y avait un bon quart d’heure que la chatte blanche se laissait laver la figure par la vieille chatte
Une fois M. de Charlus parti, nous pûmes enfin, Robert et moi, aller dîner chez Bloch. Or je compris pendant cette petite fête que les histoires trop facilement trouvées drôles
« Eh bien, prince, que vous disais-je ? Gênes et Lucques sont devenues les propriétés de la famille Bonaparte. Aussi, je vous le déclare d’avance, vous cesserez d’être mon ami, mon fidèle esclave