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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
M. Kesselbach s’arrêta net au seuil du salon, prit le bras de son secrétaire, et murmura d’une voix inquiète : – Chapman, on a encore pénétré ici. – Voyons, voyons, monsieur, protesta le secrétaire, vous venez vous-même d’ouvrir la porte de l’antichambre, et, pendant que nous déjeunions au restaurant, la clef n’a pas quitté votre poche. – Chapman, on a encore pénétré ici, répéta M. Kesselbach. Il montra un sac de voyage qui se trouvait sur la cheminée. – Tenez, la preuve est faite. Ce sac était fermé. Il ne l’est plus. Chapman objecta : – Êtes-vous bien sûr de l’avoir fermé, monsieur ? D’ailleurs, ce sac ne contient que des bibelots sans valeur, des objets de toilette… – Il ne contient que cela parce que j’en ai retiré mon portefeuille avant de sortir, par précaution, sans quoi… Non, je vous le dis, Chapman, on a pénétré ici pendant que nous déjeunions. Au mur, il y avait un appareil téléphonique. Il décrocha le récepteur. – Allô ! C’est pour M. Kesselbach, l’appartement 415. C’est cela Mademoiselle, veuillez demander la Préfecture de police, Service de la Sûreté…
Le 8 décembre de l’an dernier, M. Gerbois, professeur de mathématiques au lycée de Versailles, dénicha, dans le fouillis d’un marchand de bric-à-brac, un petit secrétaire en acajou qui lui plut par la multiplicité de ses tiroirs. « Voilà bien ce qu’il me (…)
2013
Le drame, avec les circonstances qui le préparèrent et les péripéties qu’il comporte, peut être résumé en quelques pages, sans qu’il y ait risque de laisser dans l’ombre le plus mince épisode dont il faille tenir compte pour atteindre l’inaccessible (…)
Après une soirée au théâtre, Raoul d’Avenac rentra chez lui, s’arrêta un instant devant la glace de son vestibule, et contempla, non sans quelque plaisir, sa taille bien prise dans un habit du bon faiseur, l’élégance de sa silhouette, la carrure de ses (…)
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En 1878, reçu médecin à l’Université de Londres, je me rendis à Netley pour suivre les cours prescrits aux chirurgiens de l’armée ; et là, je complétai mes études.
À neuf heures, la salle du théâtre des Variétés était encore vide. Quelques personnes, au balcon et à l’orchestre, attendaient, perdues parmi les fauteuils de velours grenat, dans le petit jour du lustre à demi-feux.
Toute cette histoire remonte à un jour d’élections. Par un brûlant après-midi californien, j’étais descendu à cheval dans la Vallée de la Lune, de mon ranch au petit village, pour voter toute une série de réformes qu’on voulait apporter à la constitution (…)