Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son
titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre.
Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10)
La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros
d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.).
Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la
décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
28 juillet 2017, par Grevisse Gilbert
Loly Héra... Je vous suis très reconnaissant de votre partage à ma sensibilité, l’hymne à la nature en de telles circonstances, je lui devais de l’humaniser à la hauteur de sa généreuse tolérance de devoir absorber la détresse humaine en son sein ! Alors que l’humanité elle-même empêtrer dans sa gabegie quotidienne, ne semble pas être en mesure d’éviter ce gâchis honteux ! encore merci de votre cordiale considération en cette civilité émouvante ! Et surtout de me l’avoir exprimé ! (Là est le nerf sensible pour l’auteur... il se sent encouragé à poursuivre) Avec le sentiment de vous être agréable ! "Le dialogue apporte un plus complémentaire, toujours satisfaisant"...
Si cela n’est déjà fait, je vous invite à prendre connaissance de mes autres textes (qui sont inévitablement d’actualité) !
Je prépare un petit texte (l’A V C) en question ! qui me concerne justement... à venir en août
Amitié.......... Gilbert Grevisse
26 juillet 2017, par Loly Héra
Votre histoire est charmante, je l’ai bien aimé . Un bel hymne à la nature et à l’humanité.