SCRIBD - 🚨 Information importante à nos auteurs et lecteurs avec Edition999

D’autres auteurs nous ont contactés.
Nous reviendrons vers vous dès la réception et la centralisation des livres.
Cordialement
Jean-Michel
Mise à jour du 15/05/2025
Stasha Lee O (Scribd)

Merci d’avoir contacté Scribd. J’ai traité votre notification DMCA.

À la date indiquée sur cet avis, j’ai désactivé le contenu à

https://fr.scribd.com/document/582112498/F003020
https://fr.scribd.com/document/582107800/F003036
https://fr.scribd.com/document/760424736/le-mangeur-de-pierre-edition999
https://fr.scribd.com/document/715651515/gateau-a-compter-edition999
https://fr.scribd.com/document/715656113/ti-jean

conformément à la notification que Scribd a reçue le 15 May 2025. Cette action supprime le contenu du site Web et de l’application mobile Scribd.com. Les copies intégrées ne fonctionnent plus.

Des informations sur le contenu supprimé ont été ajoutées au système de protection des droits d’auteur BookID™ de Scribd afin d’aider à empêcher de futurs téléchargements. Pour en savoir plus, consultez notre Centre de ressources sur les droits d’auteur et signalez instantanément les violations présumées de vos droits d’auteur ici.

S’il vous plaît laissez-moi savoir si je peux être d’une aide supplémentaire.

Best regards,
Stasha Lee
The Scribd, Inc. Customer Service Team

Mise à jour du 15/05/2025

Voici ma réponse en tant que président de l’association européenne Edition999.
Bonjour Stasha Lee O
Je vous remercie pour votre réactivité et la suppression des premières publications non autorisées que je vous avais signalées précédemment.
Cependant, je constate que d’autres ouvrages issus de notre catalogue Edition999 sont toujours disponibles sur votre plateforme, mis en ligne sans l’autorisation des auteurs ni celle de notre association.
Voici une nouvelle série.
Vous verrez que les oeuvres publiées par Edition999 sont taguées en entête du PDF :
👉 https://fr.scribd.com/user/775635268/credit-rapide2001
https://fr.scribd.com/user/797847484/2prowings
https://fr.scribd.com/document/582112498/F003020
https://fr.scribd.com/document/582107800/F003036
https://fr.scribd.com/document/760424736/le-mangeur-de-pierre-edition999
https://fr.scribd.com/document/715651515/gateau-a-compter-edition999
https://fr.scribd.com/document/715656113/ti-jean

Je vous demande de bien vouloir examiner ce compte et ces livres et autres avec entête, et de procéder au retrait immédiat de toutes les publications issues de notre site https://www.edition999.info qui y ont été diffusées sans accord.
Je vous remercie par avance pour votre diligence, et je reste à votre disposition pour tout complément d’information.

Mise à jour du 13/05/2025

Stasha Lee O (Scribd)
13 mai 2025, 6:23 PM UTC−7
Merci d’avoir contacté Scribd. J’ai traité votre notification DMCA.

À la date indiquée sur cet avis, j’ai désactivé le contenu à

https://fr.scribd.com/document/666606123/oli-briusse-et-annie-versaire-2
https://fr.scribd.com/document/807849569/Sebastien-Junca-lenvers-Du-Monde-Edition999
https://fr.scribd.com/document/740011466/les-plages-du-plaisir
https://fr.scribd.com/document/754866337/pere-africain
https://www.scribd.com/document/787218087/bah-1
https://fr.scribd.com/document/715649683/voyage-de-l-escargot-optimized
https://fr.scribd.com/document/781933577/bentami-edition999
https://fr.scribd.com/document/605885606/Hot-Tension-Publication
https://de.scribd.com/document/642665946/Un-Taxi-pour-Lucy-2-pdf

conformément à la notification que Scribd a reçue le 11 May 2025. Cette action supprime le contenu du site Web et de l’application mobile Scribd.com. Les copies intégrées ne fonctionnent plus.

Des informations sur le contenu supprimé ont été ajoutées au système de protection des droits d’auteur BookID™ de Scribd afin d’aider à empêcher de futurs téléchargements. Pour en savoir plus, consultez notre Centre de ressources sur les droits d’auteur et signalez instantanément les violations présumées de vos droits d’auteur ici.

S’il vous plaît laissez-moi savoir si je peux être d’une aide supplémentaire.

Best regards,
Stasha Lee
The Scribd, Inc. Customer Service Team

Mise à jour du 12/05/2025

Voici ma réponse en tant que président de l’association européenne Edition999.
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre réponse à notre notification initiale concernant la présence non autorisée de nombreuses œuvres littéraires publiées exclusivement sur notre site https://www.edition999.info et reproduites sans autorisation sur Scribd.
Je me permets de rappeler les faits :
Edition999 est une association française loi 1901, enregistrée en France, dont la mission est de publier gratuitement les œuvres d’auteurs qui nous cèdent expressément le droit de diffusion sur notre plateforme, et uniquement sur celle-ci.
Aucune de ces publications n’a été autorisée à la diffusion sur Scribd par notre association ni par les auteurs, ce qui constitue une violation manifeste du droit d’auteur (conformément au Code de la propriété intellectuelle français - articles L111-1 et suivants).
Nous avons, depuis plusieurs semaines, demandé le retrait immédiat de toutes les publications signalées. Certains auteurs ont eux-mêmes effectué des demandes individuelles, également restées sans suite.
Vous indiquez que seule une notification DMCA selon la législation américaine est acceptable. Or, Scribd étant accessible depuis l’Union européenne, et la plateforme étant manifestement utilisée pour la diffusion de contenus protégés en France sans autorisation, le Règlement (UE) 2019/790, ainsi que les lois françaises sur le droit d’auteur, s’appliquent également, en vertu du principe de territorialité.
Par ailleurs, nous nous interrogeons sur la mention dans votre courriel d’une possible "citation à comparaître" : cette formulation est particulièrement inappropriée dans un échange avec une association sans but lucratif agissant pour faire respecter ses droits. Ce type de clause semble destiné à intimider, ce que nous dénonçons fermement.
Pour répondre à vos exigences, nous vous fournissons ci-dessous les informations supplémentaires demandées, tout en réaffirmant que notre position légale reste fondée sur le droit français et européen :
Nom : Association Edition999
Adresse : 5 rue Eugène Carrière
Code postal : 75018
Ville : Paris
Pays : France
Adresse e-mail : contact@edition999.info

Nous exigeons une nouvelle fois :
Le retrait immédiat de toutes les œuvres marquées "Edition999", identifiées par nos soins (cf. liste déjà transmise et disponible sur demande), présentes illégalement sur votre plateforme.
Une confirmation écrite que ce retrait est bien effectué.
Un engagement clair de votre part que ces contenus ne seront plus hébergés ni mis en ligne sur Scribd sans autorisation expresse de l’association ou des auteurs concernés.
En l’absence d’action de votre part sous 7 jours, nous nous verrons dans l’obligation d’entamer d’autres démarches, y compris auprès de la CNIL, de l’ARCOM, de la Commission européenne, ou via nos conseils juridiques.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Jean-Michel Pailherery
Président de l’Association Edition999
https://www.edition999.info
contact@edition999.info

Mise à jour du 29/04/2025

Voici la réponse de SCRIBD datée du 29/04/2025 : Merci d’avoir contacté Scribd et Slideshare.

Nous ne pourrons pas traiter votre demande tant que vous n’aurez pas fourni de coordonnées plus complètes. Étant donné que Scribd est basé aux États-Unis, une notification conforme au DMCA est le minimum que nous pouvons accepter comme preuve de droit d’auteur, même si votre pays est soumis à des lois différentes. Le DMCA exige que toutes les informations contenues dans votre notification soient complètes et exactes.

Veuillez fournir vos coordonnées actuelles, y compris l’adresse postale, le code postal et le pays de résidence. Vous pouvez également inclure une adresse e-mail et un numéro de téléphone. Ces informations sont gardées confidentielles et ne sont utilisées à aucune autre fin, sauf lorsqu’elles sont requises par une citation à comparaître, une ordonnance du tribunal, un mandat ou une contre-notification. Les informations que vous fournissez dans votre notification DMCA ne peuvent pas être effacées par la suite. Une fois ces informations fournies, je traiterai cette demande dans les plus brefs délais. Merci.

Best regards,
Stasha Lee
The Scribd, Inc. Customer Service Team

Mise à jour du 29/04/2025

N’ayant eu aucune action de la part du site Scribd, nous venons d’envoyer un nouveau mail, il s’agit cette fois-ci d’une mise en demeure dont voici le contenu :

Objet : Mise en demeure – Demande de retrait immédiat de contenus protégés publiés sans autorisation
À l’attention du service juridique de Scribd
Email : copyright@scribd.com
Je me permets, en ma qualité de président de l’association Edition999 (www.edition999.info), de vous mettre formellement en demeure de retirer sous 5 jours l’intégralité des contenus publiés illégalement sur votre plateforme et provenant de notre site, incluant par exemple les œuvres suivantes :
https://fr.scribd.com/document/666606123/oli-briusse-et-annie-versaire-2
https://fr.scribd.com/document/807849569/Sebastien-Junca-lenvers-Du-Monde-Edition999
https://fr.scribd.com/document/740011466/les-plages-du-plaisir
https://fr.scribd.com/document/754866337/pere-africain
https://www.scribd.com/document/787218087/bah-1
https://fr.scribd.com/document/715649683/voyage-de-l-escargot-optimized
https://fr.scribd.com/document/781933577/bentami-edition999
https://fr.scribd.com/document/605885606/Hot-Tension-Publication
https://de.scribd.com/document/642665946/Un-Taxi-pour-Lucy-2-pdf
Ces contenus ont été mis en ligne sans l’accord de notre association ni celui des auteurs, ce qui constitue une violation manifeste des droits d’auteur au sens des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle (et du DMCA pour les publications sur votre version américaine).
Nous avons déjà alerté vos services (copyright@scribd.com) ainsi que plusieurs auteurs concernés, sans réponse de votre part à ce jour.
À défaut de retrait dans un délai de 5 jours ouvrés, nous nous verrons contraints de :
Saisir les services spécialisés de protection des droits d’auteur (Hadopi / Arcom en France, DMCA aux États-Unis).
Engager des poursuites judiciaires pour violation de la propriété intellectuelle.
Informer publiquement vos utilisateurs et nos partenaires des pratiques constatées.
Nous vous prions de prendre cette situation avec le sérieux et la célérité qu’elle exige.
Dans l’attente de votre confirmation écrite du retrait.
Cordialement,
Président de l’association Edition999
📧 jean-michel@edition999.info
🌐 https://www.edition999.info

Date : 18 avril 2025

L’association Edition999 a constaté la diffusion non autorisée de plusieurs de ses publications sur la plateforme Scribd.

❌ Ce que nous dénonçons

La mise en ligne de livres issus de notre site sans votre et notre autorisation.
La diffusion de contenus sous droits d’auteur, sans accord ni de l’association ni des auteurs.
Aucune demande préalable de la part de Scribd ou de ses utilisateurs.

✅ Ce que nous faisons

Une plainte officielle a été adressée à Scribd, exigeant la suppression immédiate des contenus Edition999.

Nous avons fourni une première liste de documents concernés, et exigé une vérification complète de leur base de données.

🗣 À nos auteurs : agissez directement

Si vous constatez que votre livre publié sur Edition999 est présent sur Scribd sans votre autorisation :

📧 Contactez immédiatement Scribd à : copyright@scribd.com

Signalez l’atteinte à vos droits d’auteur, en précisant le lien du document en question.

🙏 Merci de votre confiance

Nous vous tiendrons informés de toute évolution. Ensemble, protégeons vos œuvres.

Jean-Michel - Président Edition999
www.edition999.info

19 avril, par Thierry Haguet

Bonjour,
Merci pour votre vigilance. J’ai effectivement constaté que deux de mes textes étaient présents sur leur site. J’ai donc rédigé un mail. Je serai attentif à leur retour.

Cordialement
Thierry Haguet

Répondre à ce message

21 avril, par Aline de Luneville

Merci, j’ai trouvé deux oeuvres écrites lamentable.

Bonjour,
j’ai signalé les deux oeuvres

22 avril, par Raphaël Nomézine

Bonjour Jean-Michel.

Merci pour votre vigilance.

Le site Scribb est assez fouilli mais effectivement, en recherchant par nom d’auteur ou par titre (je conseille de faire les 2 car tout n’apparaît pas sous le seul nom d’auteur), j’ai pu constater que 3 de mes oeuvres "jeunesse" publiées sur Edition999 ont été "piratées" : "Le voyage de l’escargot" (co-écrit avec mon fils, lui-même illustrateur de ce conte), "Epiphanie et le triangle magique" (illustré par une dessinatrice free-lance), "Oli Briusse et Annie Versaire" (idem, et pour celui-ci, nul besoin de s’inscrire et de le télécharger pour le lire sur Scribb). Ce n’est pas la même personne qui l’a téléversé). La mise en ligne frauduleuse a l’air d’avoir eu lieu il y a un peu plus d’un an et il est à noter que le titre et le résumé semblent avoir été "optimisés" par IA (c’est ce qui est indiqué en tout cas), procédé auquel je m’oppose farouchement.

En revanche, mes oeuvres plus "adultes", publiées sur Edition999 sous un autre pseudonyme, ne semblent pas avoir été téléversées sur Scribb.

J’invite tous les auteurs d’Edition999 concernés par cette mise en ligne frauduleuse sur Scribb à signaler à ce site la violation de leur consentement et l’atteinte à leurs droits d’auteur.

Bien cordialement.

18 avril, par Jean-Michel

Je vous joins un modèle de mail type si cela peut vous aider.

destinataire : copyright@scribd.com
Objet : Demande de retrait immédiat d’un contenu non autorisé – Violation de droits d’auteur

Bonjour,

Je suis l’auteur(e) de l’ouvrage suivant :

Titre : [Titre du livre]
Lien vers le document sur Scribd : [https://www.scribd.com/document/...]
Publié initialement sur : https://www.edition999.info

Je n’ai jamais donné mon autorisation pour que ce livre soit publié ou partagé sur la plateforme Scribd. Cette mise en ligne constitue une violation de mes droits d’auteur.

Conformément à la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle, je vous demande expressément de procéder au retrait immédiat de ce contenu.

Je vous remercie de bien vouloir me confirmer par retour d’e-mail la suppression de ce fichier.

Cordialement,
[Prénom NOM]
[Adresse e-mail de l’auteur]

SCRIBD - 🚨 Information importante à nos auteurs et lecteurs

Par Jean-Michel

❌ Ce que nous dénonçons

✅ Ce que nous faisons

🗣 À nos auteurs : agissez directement

🙏 Merci de votre confiance

Un message, un commentaire ?

16 discussions