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Les droits d'auteurs conférent par principe une propriété privative é son titulaire, lui permettant de déterminer les conditions d'exploitation de son oeuvre. Les infractions aux droits d'auteurs sont sanctionnées pénalement (CPI, art. L. 335-1 é L. 335-10) La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon puni d'une peine de 300 000 euros d'amende et de 3 ans d'emprisonnement (CPI, art. L. 335-2 s.). Des peines complémentaires - fermeture d'établissement, confiscation, publication par voie d'affichage de la décision judiciaire - peuvent en outre étre prononcées.
Exercice sur le principe du haiku japonais des libertés ont été prises par rapport au modèle
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10 février 2012
Mauvais et sans intérêt.
Des crimes pour un héritage familial, une affaire pour William BOLIVAR.Un soir enneigé du mois de Décembre, William BOLIVAR s’était assis toute la journée devant la cheminée, immobile et pensif comme jamais, l’air était très frais, et jamais il ne s’était (…)
Cette histoire, n’est sans doute pas une histoire quelconque. J’aimerais vous dire que c’est l’histoire d’un gentil petit chien ou encore qu’elle commence par : il était une fois. Mais cela serait vous mentir. Non, en fait, cette histoire est l’histoire (…)