Edition999 - Mentions Légales RGPD

Mentions légales, politique de confidentialité et protection des données personnelles de l’association Edition999, plateforme associative gratuite de lecture et de publication de livres numériques francophones.

Mentions légales de l’association Edition999

Edition999 est une association française régie par la loi du 1er juillet 1901. Depuis 2006, elle œuvre bénévolement pour favoriser la lecture numérique gratuite et la diffusion d’œuvres francophones. Le site Internet et l’application Edition999 permettent de découvrir des livres numériques et d’accéder aux services proposés par l’association. Les auteurs disposent également, sur le site, d’un espace leur permettant de proposer et de diffuser gratuitement leurs œuvres.

1. Présentation de l’association

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations relatives à l’éditeur du site et aux services Edition999 sont les suivantes.

Nom de l’association
Edition999

Statut juridique
Association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Numéro RNA
W751241379

Création
2006

Déclaration
Préfecture de Police de Paris

Siège social
5 rue Eugène Carrière
75018 Paris
France

Responsable de la publication
Jean-Michel Pailherey

Webmaster
Jean-Michel Pailherey

Contact pour la protection des données personnelles
Jean-Michel Pailherey

Contact
[jean-michel@edition999.info](mailto:jean-michel@edition999.info)

Hébergement du site
OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

2. Edition999 et sa mission

Edition999 est une plateforme associative consacrée à la lecture et à la publication gratuite de livres numériques francophones. Son orientation est principalement littéraire : romans, nouvelles, poésie, récits et autres œuvres destinées à la lecture, ainsi que certains essais accessibles au grand public.

L’association met gratuitement à disposition des auteurs un espace de publication afin de diffuser leurs œuvres en formats numériques, notamment PDF, EPUB et Kindle lorsque ces formats sont disponibles. Les lecteurs peuvent consulter, télécharger et découvrir librement les ouvrages publiés, selon les conditions définies par leurs auteurs et par l’association.

Edition999 poursuit un objectif culturel : favoriser la lecture, permettre la découverte de nouveaux auteurs et faciliter la diffusion de la littérature francophone. Les travaux universitaires, mémoires, thèses, rapports techniques, études scientifiques ou publications professionnelles relèvent généralement de plateformes spécialisées mieux adaptées à leur nature et à leur diffusion.

3. Définitions

Utilisateur
Toute personne accédant au site Internet, à l’application ou aux services Edition999.

Auteur
Toute personne proposant ou publiant une ou plusieurs œuvres sur Edition999.

Lecteur
Toute personne consultant ou téléchargeant une œuvre disponible sur Edition999.

Contenu
Ensemble des textes, images, illustrations, couvertures, documents, fichiers numériques, vidéos et informations proposés dans les services Edition999.

Données personnelles
Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD).

4. Utilisation des services Edition999

L’utilisation du site Internet ou de l’application implique le respect des présentes mentions légales ainsi que des règles applicables aux services utilisés. Edition999 apporte le plus grand soin aux informations publiées. Certaines peuvent néanmoins devenir incomplètes, inexactes ou obsolètes au fil du temps. Les contenus et fonctionnalités peuvent donc être modifiés, complétés ou supprimés lorsque cela est nécessaire.

Edition999 s’efforce d’assurer la continuité de ses services. Des interruptions temporaires peuvent intervenir pour des opérations de maintenance, des mises à jour techniques, des évolutions du site ou de l’application, ou à la suite d’événements indépendants de la volonté de l’association. Une disponibilité permanente des services ne peut donc être garantie.

5. Engagement de l’association

Depuis sa création, Edition999 propose un service associatif gratuit, accessible au plus grand nombre et respectueux des auteurs comme des lecteurs. L’association fonctionne de manière indépendante et grâce à un engagement bénévole.

Les auteurs conservent leurs droits sur leurs œuvres. Edition999 n’acquiert aucun droit de propriété intellectuelle sur les livres publiés, en dehors des autorisations nécessaires à leur diffusion dans le cadre des services proposés par l’association.

Edition999 veille également au respect de la vie privée des personnes utilisant ses services et à la protection des données personnelles qui lui sont confiées, conformément au Règlement général sur la protection des données, à la loi Informatique et Libertés modifiée et aux autres dispositions applicables.

6. Propriété intellectuelle

Les éléments présents sur Edition999, notamment les textes, illustrations, photographies, logos, graphismes, bases de données, éléments d’interface, vidéos et documents, peuvent être protégés par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs ou de l’association Edition999 lorsqu’ils ont été créés par celle-ci. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation doit respecter les droits de leurs titulaires et la législation applicable.

7. Les œuvres publiées sur Edition999

Les livres publiés sur Edition999 restent la propriété intellectuelle de leurs auteurs. La publication d’une œuvre sur la plateforme ne constitue ni une cession de droits ni un transfert de propriété intellectuelle au profit de l’association.

En déposant une œuvre, l’auteur autorise Edition999 à la diffuser dans le cadre des services proposés par l’association et sur les supports nécessaires à cette diffusion, conformément aux conditions acceptées lors du dépôt. L’auteur demeure libre de publier son œuvre sur d’autres plateformes ou auprès d’autres éditeurs, sauf engagement contractuel contraire pris par lui-même.

Edition999 peut retirer une œuvre à la demande de son auteur ou pour un motif légitime, notamment en cas de non-respect des conditions de publication, d’atteinte aux droits d’un tiers ou de non-respect de la législation applicable.

8. Responsabilités

Edition999 met tout en œuvre, dans la limite de ses moyens associatifs et techniques, pour assurer la qualité et le bon fonctionnement de ses services. L’association ne peut toutefois garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions, d’incidents techniques ou d’interruptions temporaires.

Edition999 ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant d’un dysfonctionnement du réseau Internet, d’une incompatibilité technique, d’un cas de force majeure ou d’un événement indépendant de sa volonté, sous réserve des responsabilités qui lui incombent légalement.

9. Responsabilité des auteurs

Chaque auteur demeure responsable des contenus qu’il publie sur Edition999. En soumettant une œuvre, il déclare disposer des droits nécessaires à sa publication, ne pas porter atteinte aux droits de tiers et respecter la législation applicable.

Lorsqu’une réclamation fondée concerne une œuvre publiée, Edition999 peut suspendre temporairement ou retirer le contenu concerné pendant l’examen de la situation.

10. Espaces participatifs

Edition999 peut proposer différents espaces d’échange, notamment des commentaires, des formulaires de contact, un forum ou d’autres dispositifs permettant aux utilisateurs de transmettre ou publier des contenus. Chaque utilisateur demeure responsable des propos et contenus qu’il diffuse.

Edition999 peut supprimer les contenus contraires à la législation, portant atteinte aux droits d’un tiers, diffamatoires, injurieux, discriminatoires, assimilables à du spam ou manifestement sans rapport avec l’objet de l’espace concerné. Cette modération vise à préserver la qualité des échanges et le respect de l’ensemble des utilisateurs.

11. Liens vers des services externes

Edition999 peut proposer des liens vers des sites d’auteurs, de partenaires ou vers des services externes. Ces liens sont fournis pour faciliter la navigation ou compléter une information. L’association n’exerce pas de contrôle permanent sur ces services externes et ne peut être tenue responsable de leurs contenus ou de leurs propres pratiques en matière de protection des données.

Les liens pointant vers Edition999 sont autorisés sous réserve du respect des droits de l’association et de l’absence de présentation susceptible de créer une confusion sur l’origine ou la responsabilité des contenus.

12. Protection des données personnelles

Edition999 attache une importance particulière au respect de la vie privée de ses auteurs, lecteurs et utilisateurs. Cette politique de confidentialité concerne les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre du site Internet, de l’application mobile et des services directement exploités par l’association.

Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD), ainsi qu’à la loi Informatique et Libertés modifiée. Edition999 veille à limiter la collecte aux informations nécessaires au fonctionnement des services concernés.

12.1 Responsable du traitement

Association Edition999
5 rue Eugène Carrière
75018 Paris
France

Responsable : Jean-Michel Pailherey
Contact pour les questions relatives aux données personnelles : [jean-michel@edition999.info](mailto:jean-michel@edition999.info)

12.2 Données susceptibles d’être traitées

Les données traitées dépendent des services effectivement utilisés. Edition999 peut notamment être amenée à traiter :

— le nom ou le pseudonyme communiqué par l’utilisateur ;

— l’adresse électronique ;

— les informations nécessaires à la création et à la gestion d’un compte lorsqu’un service nécessite un compte ;

— les informations volontairement transmises par les auteurs, notamment les livres, biographies, photographies, couvertures, commentaires ou interviews ;

— les messages et informations envoyés au moyen des formulaires de contact ;

— les données techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité des services, telles que l’adresse IP, le navigateur, le système d’exploitation, les journaux techniques ou les informations relatives aux erreurs rencontrées.

Edition999 ne collecte pas directement de données bancaires dans le cadre de son service de lecture et de publication gratuite.

12.3 Finalités des traitements

Les données personnelles peuvent être traitées uniquement lorsqu’elles sont nécessaires à une finalité déterminée. Selon le service utilisé, elles peuvent servir à gérer un compte, permettre la publication et la diffusion d’une œuvre, répondre à une demande adressée à l’association, assurer le fonctionnement et la sécurité technique des services, prévenir les abus ou utilisations frauduleuses, mesurer la fréquentation lorsque les conditions réglementaires le permettent, ou respecter une obligation légale.

Edition999 ne vend ni ne loue les données personnelles de ses utilisateurs et ne les cède pas à des tiers à des fins commerciales.

12.4 Bases légales des traitements

Selon la nature du traitement, Edition999 traite les données personnelles sur l’une des bases juridiques prévues par le RGPD : l’exécution du service demandé par l’utilisateur, le consentement lorsque celui-ci est nécessaire, le respect d’une obligation légale ou l’intérêt légitime de l’association lorsqu’il est nécessaire au fonctionnement, à la sécurité ou à la protection de ses services et qu’il ne porte pas une atteinte disproportionnée aux droits et libertés des personnes.

Lorsqu’un traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré. Lorsqu’un traitement repose sur l’intérêt légitime, la personne concernée peut exercer son droit d’opposition dans les conditions prévues par la réglementation.

12.5 Caractère obligatoire ou facultatif des informations

Les informations demandées dépendent du service utilisé. Les données signalées comme nécessaires doivent être fournies lorsque leur traitement est indispensable à la réalisation du service demandé, par exemple pour répondre à une demande ou gérer un espace auteur. Les autres informations restent facultatives lorsqu’elles ne sont pas nécessaires au fonctionnement du service.

12.6 Destinataires et prestataires techniques

Les données personnelles sont accessibles uniquement aux personnes qui en ont besoin dans le cadre du fonctionnement d’Edition999 et, lorsque cela est nécessaire, aux prestataires techniques intervenant pour le compte de l’association, notamment pour l’hébergement, la maintenance, la sécurité ou le fonctionnement technique des services.

Edition999 veille à ce que les prestataires auxquels des données sont confiées n’utilisent celles-ci que pour les missions qui leur sont confiées et présentent des garanties appropriées en matière de confidentialité et de protection des données. Les données personnelles ne sont pas transmises à des tiers à des fins commerciales.

12.7 Durée de conservation

Edition999 ne conserve pas les données personnelles pour une durée indéfinie. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au service pour lequel elles ont été recueillies, puis supprimées, anonymisées ou, lorsqu’une obligation légale le justifie, archivées pendant la durée requise.

La durée dépend donc de la nature de l’information et de sa finalité. Les informations nécessaires au fonctionnement d’un compte sont conservées pendant la période où ce compte est utilisé et jusqu’au traitement de sa suppression, sous réserve des données devant éventuellement être conservées pour respecter une obligation légale. Les données techniques et journaux nécessaires à la sécurité sont conservés pendant la durée justifiée par cette finalité.

12.8 Sécurité des données

Edition999 met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à préserver la confidentialité, l’intégrité et la sécurité des données personnelles. Elles comprennent notamment la sécurisation des accès, l’utilisation du protocole HTTPS, la protection des comptes lorsqu’ils existent, les sauvegardes nécessaires au fonctionnement du service et les mises à jour de sécurité.

Aucun système informatique ne pouvant garantir une sécurité absolue, l’association adapte ses mesures aux risques identifiés, à ses moyens et aux évolutions techniques de ses services.

12.9 Droits des personnes

Conformément au RGPD et selon la situation et la base juridique du traitement concerné, chaque personne peut exercer ses droits sur les données personnelles la concernant.

— droit d’accès ;

— droit de rectification ;

— droit à l’effacement ;

— droit à la limitation du traitement ;

— droit d’opposition lorsque celui-ci est applicable ;

— droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable ;

— droit de retirer son consentement à tout moment lorsqu’un traitement repose sur le consentement.

Une demande peut être adressée à :

Association Edition999
Protection des données personnelles
5 rue Eugène Carrière
75018 Paris
France

Courriel : [jean-michel@edition999.info](mailto:jean-michel@edition999.info)

Edition999 répond aux demandes dans les délais prévus par la réglementation. En cas de difficulté persistante concernant l’exercice de ses droits, toute personne peut introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

12.10 Suppression des données et des comptes

Une personne peut demander la suppression des données personnelles la concernant dans les conditions prévues par la réglementation. Lorsqu’un compte utilisateur est proposé, la suppression du compte entraîne la suppression ou l’anonymisation des données qui lui sont associées lorsqu’elles ne sont plus nécessaires, sous réserve des informations dont la conservation reste imposée ou justifiée par une obligation légale.

Lorsqu’une procédure de suppression est disponible directement depuis le service concerné, l’utilisateur peut l’utiliser pour initier sa demande. Il peut également contacter Edition999 à l’adresse jean-michel@edition999.info pour toute question relative à ses données personnelles.

12.11 Violation de données

Lorsqu’une violation de données personnelles susceptible d’engendrer un risque pour les personnes concernées est constatée, Edition999 applique les procédures prévues par le RGPD, notamment en matière de notification à l’autorité compétente et, lorsque la réglementation l’exige, d’information des personnes concernées.

13. Application mobile Edition999

L’application mobile Edition999 complète les services proposés par l’association et permet d’accéder, selon les fonctionnalités disponibles, aux contenus et aux livres proposés par Edition999. La présente politique de confidentialité s’applique également aux traitements de données personnelles directement réalisés par Edition999 dans le cadre de cette application.

Les données éventuellement nécessaires au fonctionnement de l’application sont limitées aux besoins des fonctionnalités utilisées, de la sécurité et du fonctionnement technique du service. Lorsqu’une autorisation particulière de l’appareil est nécessaire à une fonctionnalité, celle-ci doit être demandée dans le contexte correspondant et pour l’usage annoncé à l’utilisateur.

Edition999 ne commercialise pas les données issues de l’utilisation de son application et ne les utilise pas pour vendre des profils d’utilisateurs à des tiers.

14. Cookies, traceurs et mesure de fréquentation

Le site Internet Edition999 peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement et, selon les services effectivement utilisés et les choix exprimés par l’utilisateur, des dispositifs de mesure de fréquentation ou des fonctionnalités complémentaires.

Lorsque le consentement est requis, le gestionnaire de consentement permet d’accepter, de refuser ou de personnaliser l’utilisation des traceurs concernés. Les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du service demandé ne sont pas soumis au même mécanisme lorsqu’ils répondent aux conditions prévues par la réglementation.

Les choix peuvent être modifiés à l’aide du gestionnaire de consentement disponible sur le site. Les éventuels dispositifs de mesure de fréquentation sont utilisés dans le respect des règles applicables à leur fonctionnement.

15. Services et contenus de tiers

Certains contenus ou certaines fonctionnalités peuvent conduire l’utilisateur vers un service exploité par un tiers. À partir du moment où l’utilisateur accède à un service extérieur à Edition999, les traitements réalisés directement par ce tiers relèvent également de sa propre politique de confidentialité.

Lorsqu’un prestataire intervient pour le compte d’Edition999 et traite des données personnelles nécessaires à une fonctionnalité du service, l’association veille à l’encadrement de ce traitement conformément aux obligations applicables.

16. Évolution de la présente politique

Les présentes mentions légales et informations relatives à la protection des données peuvent évoluer afin de tenir compte des modifications législatives et réglementaires, des recommandations des autorités compétentes ou des évolutions techniques et fonctionnelles du site et de l’application.

Lorsqu’une évolution modifie de manière substantielle la façon dont les données personnelles sont traitées, l’information des personnes concernées est adaptée en conséquence. La date figurant à la fin de cette page permet d’identifier la version publiée.

17. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions compétentes conformément aux règles légales applicables.

18. Contacter Edition999

Pour toute question concernant le fonctionnement du site ou de l’application, la publication d’une œuvre, la protection des données personnelles ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter directement l’association.

Association Edition999
5 rue Eugène Carrière
75018 Paris
France

Courriel : [jean-michel@edition999.info](mailto:jean-michel@edition999.info)

Edition999 s’efforce de répondre aux demandes dans les meilleurs délais.

19. À propos d’Edition999

Créée en 2006, Edition999 est une association française indépendante consacrée à la lecture numérique gratuite et à la découverte d’auteurs francophones. Elle offre aux auteurs un espace de diffusion gratuit et permet aux lecteurs de découvrir librement les œuvres proposées sur la plateforme.

L’association fonctionne grâce à l’engagement bénévole consacré au suivi des publications et au développement de ses services. Elle défend depuis sa création une idée simple : faciliter l’accès à la lecture et permettre à des œuvres littéraires francophones de rencontrer leurs lecteurs sans faire de la publication numérique un service commercial.

Pour mieux comprendre le projet associatif, son fonctionnement et sa ligne éditoriale, une présentation plus complète est disponible sur Edition999.

Comprendre l’approche d’Edition999

Dernière mise à jour : 16/09/2026